Arrêtés municipaux

Décrets :

Décret du 12 mars 2024 portant convocation des électeurs Publié le 15/03/2024

Arrêtés Préfectoraux :

Arrêté portant interdiction de distribution, de vente et d'achat à emporter de carburants aux particuliers du 12 au 15 juillet 2024 dans le département du Nord Publié le 10/07/2024

Arrêté préfectoral portant réglementation de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques du 12 au 15 juillet 2024 dans le département du Nord Publié le 10/07/2024

Arrêté préfectoral relatif au classement des espèces susceptibles du 1 er juillet 2024 au 30 juin 2025 Publié le 19/06/2024

Arrêtés Municipaux temporaires :

Arrêté n°082 - Défilé du 11 novembre 2024 Publié le 30/10/2024
Arrêté délégation signature ADS CAPH Publié le 19/08/2024
Arrêté de délimitation du domaine public du 12 octobre 2023 Publié le 13/10/2023
Arrêté d'alignement individuel 2023-73 du 12 octobre 2023 Publié le 13/10/2023
Arrêté d'alignement individuel 2023-73 du 12 octobre 2023 Publié le 13/10/2023

Arrêtés Municipaux permanents :

Divers :

Arrêté - Réglement bon déroulement des cérémonies de mariage Publié le 10/04/2024

Circulation :

Arrêté - Interdiction de circulation des véhicules de transports de plus de 7,5 tonnes Publié le 06/09/2023
Arrêté Municipal - Installation d'un panneau STOP intersection rue Jean Jaurès rue du 8 mai 1945 Publié le 02/05/2023
Arrêté Municipal - Interdiction de circulation en chemins ruraux Publié le 09/04/2015
Arrêté Municipal - Alcool sur la voie publique Publié le 09/04/2015
Arrêté Municipal - Réglementation sur la circulation en chemin rural Publié le 11/02/2011

Bruit de voisinage - Travaux :

Arrêté Municipal - Aboiements des chiens Publié le 21/01/2016
Arrêté Municipal - Nuisances sonores et travaux Publié le 15/03/2013

Environnement :

Arrêté Municipal - Entretien des trottoirs Publié le 30/08/2021
Arrêté Municipal - Réglemente intérieur du City Stade des Grands Champs Publié le 02/07/2019
Arrêté Municipal - Déjections canines Publié le 21/01/2016
Arrêté Municipal - Préservation de la biodiversité du Terril Publié le 04/03/2015
Arrêté Municipal - Échardonnage Publié le 30/07/2014
Arrêté Municipal - Divagations des chiens Publié le 15/03/2013