Arrêtés municipaux
sur la commune d'Haveluy
Décrets :
Décret du 12 mars 2024 portant convocation des électeurs Publié le 15/03/2024
Arrêtés Préfectoraux :
Arrêté préfectoral relatif au danger pour la santé ou la sécurité physique des occupants du logement 188 rue Jean Jaurès à Haveluy Publié le 20/01/2025
Arrêté n°13/01/2025-1 portant application de mesures propres à limiter l’ampleur et les effets de la pointe de pollution atmosphérique sur la population Publié le 17/01/2025
Arrêté préfectoral portant réglementation de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et d'articles pyrotechniques du 12 au 15 juillet 2024 dans le département du Nord Publié le 10/07/2024
Arrêté préfectoral relatif au classement des espèces susceptibles du 1 er juillet 2024 au 30 juin 2025 Publié le 19/06/2024
Arrêtés Municipaux temporaires :
Arrêté n°2025-012 - Interdiction de stationnement et de circulation - Chemin d'Artin - Paris-Roubaix 13.04.2025 Publié le 12/03/2025
Arrêté n°2025-011 - Interdiction de stationnement et de circulation - Secteur Pavés B. Hilnaut et Chemin Hélesmes - Paris-Roubaix 13.04.2025 Publié le 12/03/2025
Arrêté n°2025-008 - Interdiction de stationnement et de circulation - 122ème édition du Paris-Roubaix 13.04.2025 Publié le 12/03/2025
Arrêté n°2025-010 - Interdiction de stationnement et de circulation - Paris-Roubaix Espoirs 13.04.2025 Publié le 12/03/2025
Arrêté n°2025-009 - Interdiction de stationnement et de circulation - 5ème édition Paris-Roubaix Femmes 12.04.2025 Publié le 12/03/2025
Arrêté n°2025-024 - Limitation de circulation et interdiction de stationnement - Prix UFOLEP de la Paix - Dimanche 6 avril 2025 Publié le 12/03/2025
Arrêté n°2025-029 - Déviation - Prix UFOLEP de la Paix - Dimanche 6 avril 2025 Publié le 12/03/2025
Arrêté n°2025-021 - Interdiction d'accès et de stationnement sur parking rue j face à l'école des Grands Champs du 3 au 4 avril 2025 Publié le 12/03/2025
Arrêté n°2025-002 - Arrêté Grand Prix Denain - Limitation de circulation et intertication de stationnement - Jeudi 20 mars Publié le 07/02/2025
Arrêtés Municipaux permanents :
Divers :
Circulation :
Arrêté Municipal - Installation d'un panneau STOP intersection rue Jean Jaurès rue du 8 mai 1945 Publié le 02/05/2023
Arrêté Municipal - Interdiction de circulation en chemins ruraux Publié le 09/04/2015
Arrêté Municipal - Alcool sur la voie publique Publié le 09/04/2015
Arrêté Municipal - Réglementation sur la circulation en chemin rural Publié le 11/02/2011
Bruit de voisinage - Travaux :
Arrêté Municipal - Aboiements des chiens Publié le 21/01/2016Arrêté Municipal - Nuisances sonores et travaux Publié le 15/03/2013
Environnement : Arrêté Municipal - Entretien des trottoirs Publié le 30/08/2021
Arrêté Municipal - Réglemente intérieur du City Stade des Grands Champs Publié le 02/07/2019
Arrêté Municipal - Déjections canines Publié le 21/01/2016
Arrêté Municipal - Préservation de la biodiversité du Terril Publié le 04/03/2015
Arrêté Municipal - Échardonnage Publié le 30/07/2014
Arrêté Municipal - Divagations des chiens Publié le 15/03/2013
